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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND TERROIR
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ELEGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGIE
GRAND TERROIR, SAS

Numéro de dépôt :
3836540
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2021
ELEGIE de GRAND TERROIR

Présentation de la marque ELEGIE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAND TERROIR domicilié(e) 3 AVENUE DE LA DEVEZE - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND TERROIR domicilié(e) 3 AVENUE DE LA DEVEZE - 34500 - BEZIERS - France.

La marque ELEGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGIE est expirée depuis le 6 juin 2021.

GRAND TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : Rosé Terrasse , TERROIR SAUVAGE , JEAN GINER , Le Castel Noble , A R .TY. COLLECTION , Baron Philippe de Roseli , Châtelet de Laffitte , Réserve des Tamaris , Réserve de l'Auzine , PRESTIGE DE NOS TERROIRS


GRAND TERROIR, SAS - 3 AVENUE DE LA DEVEZE - 34500 - BEZIERS - France


GRAND TERROIR - 3 AVENUE DE LA DEVEZE - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566594 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.